Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

Question n° 28391 posée par M. Louis Minetti

Aix-en- Provence: situation scolaire

Réponse du ministère : Éducation

13/12/1978
Pertinence
Question n° 32951 posée par M. Louis Minetti

La Ciotat (Bouches-du-Rhône): fermetures de classes

Réponse du ministère : Éducation

21/02/1980
Pertinence
Question n° 33239 posée par M. Louis Minetti

Enseignement agricole public: situation des personnels

Réponse du ministère : Agriculture

08/03/1980
Pertinence
Question n° 34429 posée par M. Louis Minetti

Enseignants: respect des droits syndicaux

Réponse du ministère : Éducation

05/06/1980
Pertinence
Question n° 00988 posée par M. Louis Minetti

Collège de Gréasque (Bouches-du-Rhône): situation

Réponse du ministère : Éducation

27/11/1980
Pertinence
Question n° 06816 posée par M. Louis Minetti

Bouches-du-Rhône: situation du collège de Roquevaire

Réponse du ministère : Éducation

26/06/1982
Pertinence
Question n° 08145 posée par M. Louis Minetti

Mécontentement des personnels de lycée professionnel

Réponse du ministère : Éducation

01/02/1990
Pertinence
Question n° 09963 posée par M. Louis Minetti

Professeurs de collège

Réponse du ministère : Éducation

24/05/1990
Pertinence
Question n° 12547 posée par M. Louis Minetti

Aide financière aux familles les plus démunies de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Éducation

15/11/1990
Pertinence
Question n° 17955 posée par M. Louis Minetti

Création d'un IUT sur le site Nord des chantiers navals de La Ciotat

Réponse du ministère : Éducation

24/10/1991
Pertinence