Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 02325 posée par M. Louis Minetti

Mise au point de variétés privilégiant le goût et la rusticité des fruits et légumes

Réponse du ministère : Agriculture

05/08/1993
Pertinence
Question n° 02327 posée par M. Louis Minetti

Contrôle phytosanitaire et de maturité des produits d'importation

Réponse du ministère : Agriculture

05/08/1993
Pertinence
Question n° 02332 posée par M. Louis Minetti

Réglementation sur les jachères

Réponse du ministère : Agriculture

05/08/1993
Pertinence
Question n° 02333 posée par M. Louis Minetti

Mise en place d'un observatoire des délocalisations des productions de fruits, légumes et fleurs

Réponse du ministère : Agriculture

05/08/1993
Pertinence
Question n° 02334 posée par M. Louis Minetti

Fonctionnement des marchés des fruits et légumes et de l'horticulture

Réponse du ministère : Agriculture

05/08/1993
Pertinence
Question n° 02351 posée par M. Louis Minetti

Application de contrôles phytosanitaires sur les importations de fruits, légumes et fleurs

Réponse du ministère : Agriculture

05/08/1993
Pertinence
Question n° 02002 posée par M. Louis Minetti

Amélioration de l'organisation des marchés des fruits et légumes et de l'horticulture

Réponse du ministère : Agriculture

15/07/1993
Pertinence
Question n° 02003 posée par M. Louis Minetti

Mesures fiscales et sociales en faveur des producteurs de fruits et légumes et des horticulteurs

Réponse du ministère : Agriculture

15/07/1993
Pertinence
Question n° 02004 posée par M. Louis Minetti

Politique préventive de retraits en France et pour la CEE dans le secteur des fruits et légumes et de l'horticulture

Réponse du ministère : Agriculture

15/07/1993
Pertinence
Question n° 02005 posée par M. Louis Minetti

Reconnaissance de la notion de " bassin de production " pour le secteur des fruits et légumes

Réponse du ministère : Agriculture

15/07/1993
Pertinence