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Questions avec réponses

407 questions

1. Question n° 0923S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

   Augmentation du coût des assurances pour les communes

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   23/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 0898S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

   Situation en Arménie et dans le Haut-Karabagh

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   02/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 0565G posée par M. Stéphane Ravier

   Situation dans la bande de Gaza et conséquences du conflit sur la situation intérieure de la France

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   12/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 0837S posée par Mme Valérie Boyer

   Effectifs de police à Allauch et Plan-de-Cuques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   12/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 08351 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Tensions sur le marché locatif

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   14/09/2023

   Pertinence

6. Question n° 0744S posée par Mme Valérie Boyer

   Transparence sur la délinquance et la hausse des attaques au couteau

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   15/06/2023

   Pertinence

7. Question n° 0711S posée par M. Stéphane Le Rudulier

   Dangereuse relocalisation du coeur juridictionnel de Marseille

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   01/06/2023

   Pertinence

8. Question n° 0414G posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

   Violences à Marseille et projet de réorganisation de la police judiciaire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   18/05/2023

   Pertinence

9. Question n° 06734 posée par M. Stéphane Ravier

   Généralisation de l'absentéisme des élèves le jour de l'Aïd el-Fitr et avancées communautaristes islamiques à l'école

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   11/05/2023

   Pertinence

10. Question n° 06370 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Raréfaction des oursins en Méditerranée

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    20/04/2023

    Pertinence