Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 11172 posée par M. Michel Amiel

    Numéro 112

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 10016 posée par M. Michel Amiel

    Formation des diététiciens nutritionnistes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 09605 posée par M. Michel Amiel

    Campagnes sur les accidents vasculaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 09382 posée par M. Michel Amiel

    Situation des assistantes maternelles

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 09296 posée par M. Michel Amiel

    Stratégie nationale de lutte contre les perturbateurs endocriniens

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 09058 posée par M. Michel Amiel

    Cannabis thérapeutique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 08101 posée par M. Michel Amiel

    Toilettes dans les écoles primaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 08105 posée par M. Michel Amiel

    Télémédecine en dermatologie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 08093 posée par M. Michel Amiel

    Lutte contre l'antibiorésistance

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 07853 posée par M. Michel Amiel

    Psychiatrie des mineurs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte