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380 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
311 questions
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Question n° 08016 posée par M. Louis Minetti
Situation des conseillers pédagogiques
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 08017 posée par M. Louis Minetti
Situation du service de santé de l'éducation nationale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 05931 posée par M. Louis Minetti
Droit de prêt imposé aux bibliothèques publiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 05731 posée par M. Louis Minetti
Accueil collectif de la petite enfance
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 05733 posée par M. Louis Minetti
Fonds national de développement du sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 05734 posée par M. Louis Minetti
Conditions d'attribution et de vente de billets pour la Coupe du monde de football
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 05491 posée par M. Louis Minetti
Statut des rééducateurs
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 04042 posée par M. Louis Minetti
Insertion professionnelle des personnes handicapées
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 03897 posée par M. Louis Minetti
Entreprises de travaux forestiers
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03651 posée par M. Louis Minetti
Taxes parafiscales appliquées sur certains produits dans les ports français
Réponse du ministère : Budget
Pertinence