Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 15883 posée par M. Louis Minetti

    Travaux d'aménagement de la rivière l'Arc

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12884 posée par M. Louis Minetti

    Risques d'inondation en Moyenne et Basse-Durance

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12047 posée par M. Louis Minetti

    Inquiétude des riverains de la Durance, zone Avignon-Mirabeau

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07732 posée par M. Louis Minetti

    Application des plans de lutte contre les incendies

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07149 posée par M. Louis Minetti

    Réduction des puissances sonores par les riverains de l'autoroute A 50

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04048 posée par M. Louis Minetti

    Inondations en Camargue : indemnisation des populations et politique de prévention envisagée pour l'avenir

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03277 posée par M. Louis Minetti

    Exonération de taxe pollution pour les producteurs de foin de Crau

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23187 posée par M. Louis Minetti

    Politique de prévention des catastrophes naturelles

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22999 posée par M. Louis Minetti

    Prévention des catastrophes naturelles

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21776 posée par M. Louis Minetti

    Qualité de l'eau dans la plaine de la Crau (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible