Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 16156 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Obésité et Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13419 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dépistage du virus de l'immunodéficience humaine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13043 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Nocivité de la lumière bleue

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10718 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Recrudescence de la tuberculose

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07374 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Nocivité des cabines de bronzage

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23361 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Débroussaillement et prévention des incendies de forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21204 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Lutte contre le syndrome d'alcoolisation foetale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16237 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pesticides cancérogènes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14889 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Nocivité des cabines de bronzage

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14180 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Usage du préservatif contre le sida

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible