Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 25516 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Sucres cachés dans les aliments

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15157 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11503 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Vente de tabac aux mineurs

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11347 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Sécurité dans les maisons de retraite

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10072 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Nécessaire dépistage précoce du virus du sida

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 09280 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Démoustication expérimentale

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09281 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Recrudescence de la syphilis en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 15767 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Maltraitance envers les personnes âgées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 12051 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Conseil en pharmacie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 07884 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Résidents à l'année dans les campings

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Moyenne