Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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135 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

97 questions

  1. Question n° 07766 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Prolifération d'ostreopsis

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07277 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Hypertension artérielle

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07011 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Innocuité des édulcorants artificiels

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06106 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Plafonnement de l'intérim médical à l'hôpital

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05882 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Prévalence du surpoids et de l'obésité

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05642 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Santé mentale des jeunes Français

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05647 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dengue autochtone

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04311 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Exposition des tout-petits aux écrans

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04319 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Nouvelles drogues de synthèse

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04084 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Grossesse et perturbateurs endocriniens

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible