Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 18549 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Transition vers le gazole non routier

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 16264 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Avenir du service postal

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 13418 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Maintien du service postal sur l'ensemble du territoire national

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 12529 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Tarifs pratiqués dans les maisons de retraite hébergeant les personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 11478 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Coût des services bancaires

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 10349 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Les enjeux du maintien du service public postal sur l'ensemble du territoire

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 05137 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Banalisation du livret A

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 02814 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Stratégie de Météo-France

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 01235 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Gratuité des hotlines

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 00164 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Statut des agences postales

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Très forte