Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 0669S posée par M. Jean Francou

    Utilisation des pièges à mâchoires

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0670S posée par M. Jean Francou

    Accusations portées contre certains pompiers

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0653S posée par M. Jean Francou

    Mesures pour la reconstitution du verger oléicole provençal

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0585S posée par M. Jean Francou

    Insatisfaction des boulangers-pâtissiers face à la concurrence des grands distributeurs

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0582S posée par M. Jean Francou

    Attribution de l'aide judiciaire aux personnes sans emploi

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0583S posée par M. Jean Francou

    Modification des conditions d'attribution de l'aide judiciaire pour certaines procédures

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0573S posée par M. Jean Francou

    Mesures en faveur des nouveaux pauvres

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0561S posée par M. Jean Francou

    Reconduction des aides accordées par la CEE au Nicaragua

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0562S posée par M. Jean Francou

    Communication aux collectivités locales des listes nominatives des personnes assujetties à la contribution des employeurs au financement des transports publics urbains

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0489S posée par M. Jean Francou

    Installation d'une ligne électrique de Tavel à Cadarache (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte