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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 02230 posée par M. Jean Francou

    Emissions de radio et télévision en langue provençale

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02350 posée par M. Jean Francou

    Petites communes: désordres lors des festivités traditionnelles

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02448 posée par M. Jean Francou

    Développement des productions fruitières

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02500 posée par M. Jean Francou

    Mise en exploitation du gisement de charbon de Meyreuil

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02540 posée par M. Jean Francou

    Réalisation du port de plaisance de Carry-le-Rouet

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02711 posée par M. Jean Francou

    Reconversion des pilotes militaires

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  7. Question n° 02712 posée par M. Jean Francou

    Situation des harkis

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  8. Question n° 02741 posée par M. Jean Francou

    Réalisation du port de Plaisance de Carry-le-Rouet

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0243S posée par M. Jean Francou

    Libre circulation des Harkis entre la France et l'Algérie

    Réponse du ministère : Rapatriés

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0284S posée par M. Jean Francou

    Accidents le long du canal industriel entre Jouques et Saint-Chamas

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte