Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 0034A posée par M. Jean Francou

    Politique du Gouvernement au Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0003A posée par M. Jean Francou

    Politique sportive du gouvernement

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0078A posée par M. Jean Francou

    Image négative de la France donnée par un manuel scolaire

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00388 posée par M. Jean Francou

    Effondrement des cours dans le secteur des fruits et légumes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00346 posée par M. Jean Francou

    Emissions en langue provençale à la radio et à la télévision

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  6. Question n° 00287 posée par M. Jean Francou

    Utilisation des Canadairs dans la lutte contre les incendies de forêts

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  7. Question n° 00272 posée par M. Jean Francou

    Adhésion de l'Espagne, du Portugal et de la Grèce à la communauté économique et sociale

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  8. Question n° 00259 posée par M. Jean Francou

    Massif forestier provençal

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  9. Question n° 00260 posée par M. Jean Francou

    Sauvegarde du massif forestier provençal

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  10. Question n° 00092 posée par M. Jean Francou

    Problèmes posés par l'élargissement de la CEE

    Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

    Pertinence Forte