Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 26071 posée par M. Jean Francou

    Provence-Côte d'Azur: création d'une agence d'information au service des entreprises

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 26271 posée par M. Jean Francou

    Contrats d'approvisionnement en gaz naturel: défaillance du fournisseur

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 30117 posée par M. Jean Francou

    Sous-traitance: indication de la nature et du montant des prestations

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02500 posée par M. Jean Francou

    Mise en exploitation du gisement de charbon de Meyreuil

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 30531 posée par M. Jean Francou

    Centrale hydro-électrique de Salon-de-Provence: protection du canal d'amenée

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  6. Question n° 31887 posée par M. Jean Francou

    Energie thermique: visite et examens des installations

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  7. Question n° 34025 posée par M. Jean Francou

    Sidérurgie: organisation des pratiques de concurrence

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  8. Question n° 34713 posée par M. Jean Francou

    "Abonnement entretien": légalité

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  9. Question n° 00815 posée par M. Jean Francou

    Bassin houiller de Provence: extension

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  10. Question n° 00816 posée par M. Jean Francou

    Situation énergétique de la France: sensibilisation de l'opinion

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte