Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 01296 posée par M. Jean Francou

    Suppression du secrétariat d'Etat chargé des rapatriés

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01299 posée par M. Jean Francou

    Suites de l'affaire Greenpeace

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 05970 posée par M. Jean Francou

    Harmonisation des mesures gouvernementales à l'encontre de certaines messageries Minitel

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02726 posée par M. Jean Francou

    Elimination des huiles usagées

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00053 posée par M. Jean Francou

    Promotions dans l'Ordre de la Légion d'Honneur

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 25926 posée par M. Jean Francou

    Suppression du numéro de téléphone du centre d'information et de documentation jeunesse CIDJ

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0670S posée par M. Jean Francou

    Accusations portées contre certains pompiers

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  8. Question n° 24592 posée par M. Jean Francou

    Intentions du Gouvernement relatives au camp du Larzac

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  9. Question n° 24613 posée par M. Jean Francou

    Droit au travail des militaires retraités

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  10. Question n° 20849 posée par M. Jean Francou

    Gestion interne de la fédération mondiale des villes jumelées

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte