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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
7 questions
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Question n° 01407 posée par M. Jean Francou
Assimilation de la disparition d'appelés du contingent à une désertion
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 01408 posée par M. Jean Francou
Cession de l'hôpital thermal des armées d'Amélie-les-Bains
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 02755 posée par M. Jean Francou
Développement des installations militaires en Nouvelle-Calédonie
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 01564 posée par M. Jean Francou
Crédits budgétaires de la défense
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 01565 posée par M. Jean Francou
Associations sous tutelle de la défense: mise à disposition de personnels
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 01567 posée par M. Jean Francou
Police, gendarmerie: création d'un échelon à indice 396
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 00053 posée par M. Jean Francou
Promotions dans l'Ordre de la Légion d'Honneur
Réponse du ministère : Défense
Pertinence