Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

Question n° 20158 posée par M. Jacques Siffre

Situation des fonctionnaires victimes de l'amiante

Réponse du Ministère de la fonction publique

03/11/2005
Pertinence
Question n° 12914 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Industrie de défense

Réponse du Ministère de la défense

08/07/2004
Pertinence
Question n° 02770 posée par M. Louis Minetti

Situation des ateliers de production Avenir Ciotat (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Industrie

23/09/1993
Pertinence
Question n° 02720 posée par M. Louis Minetti

Situation de l'entreprise de réparation navale Sud-Marine à Marseille

Réponse du ministère : Industrie

16/09/1993
Pertinence
Question n° 17955 posée par M. Louis Minetti

Création d'un IUT sur le site Nord des chantiers navals de La Ciotat

Réponse du ministère : Éducation

24/10/1991
Pertinence
Question n° 13675 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Réhabilitation du site de l'ancienne poudrerie de Saint-Chamas (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Défense

07/02/1991
Pertinence
Question n° 0032G posée par M. Louis Minetti

Construction d'un navire aux chantiers de la Ciotat (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Mer

14/10/1988
Pertinence
Question n° 0236S posée par M. Louis Minetti

Situation du chantier naval du littoral

Réponse du ministère : Industrie

03/10/1987
Pertinence
Question n° 0223S posée par M. Louis Minetti

Avenir des constructions navales de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Industrie

31/07/1987
Pertinence
Question n° 0122A posée par M. Louis Minetti

Politique d'aménagement du territoire

Réponse du ministère : Équipement

11/04/1987
Pertinence