Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

  1. Question n° 0678G posée par Mme Sophie Joissains

    Centrale thermique de Gardanne

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0665G posée par Mme Samia Ghali

    Sécurité

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0208C posée par Mme Isabelle Pasquet

    L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 17678 posée par Mme Isabelle Pasquet

    Projet de loi concernant l'obligation de l'ouverture d'un compte bancaire séparé par copropriété

    Réponse du Ministère de la justice et des libertés

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0600G posée par M. André Trillard

    Grève des personnels portuaires et situation des ports

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1068S posée par Mme Isabelle Pasquet

    Délocalisation de l'usine Fralib du groupe Unilever

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Forte

  7. Question n° 15261 posée par Mme Isabelle Pasquet

    Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  8. Question n° 15034 posée par Mme Isabelle Pasquet

    Bonifications pour campagne double

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Forte

  9. Question n° 14720 posée par Mme Isabelle Pasquet

    Subvention pour le mouvement consumériste et en particulier pour les centres techniques de la consommation

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 14722 posée par Mme Isabelle Pasquet

    Financement des associations intermédiaires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte