Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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163 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

119 questions

Question n° 27395 posée par M. Jean Francou

Massif des Calanques: protection contre l'urbanisation voisine

Réponse du ministère : Environnement

21/09/1978
Pertinence
Question n° 27396 posée par M. Jean Francou

Canal du Rove: remise en état et réouverture

Réponse du ministère : Transports

21/09/1978
Pertinence
Question n° 27397 posée par M. Jean Francou

Etang de Berre: pollution

Réponse du ministère : Environnement

21/09/1978
Pertinence
Question n° 28622 posée par M. Jean Francou

Conseils de l'architecture: date de mise en place

Réponse du ministère : Environnement

04/01/1979
Pertinence
Question n° 29880 posée par M. Jean Francou

Méditerranée: statistiques de la pollution oxydante

Réponse du ministère : Environnement

12/04/1979
Pertinence
Question n° 34838 posée par M. Louis Minetti

Projet autoroutier Marseille-Fos-Turin

Réponse du ministère : Transports

16/07/1980
Pertinence
Question n° 02434 posée par M. Félix Ciccolini

Situation de certains agents retraités des travaux publics de l'Etat

Réponse du ministère : Environnement

26/03/1981
Pertinence
Question n° 18036 posée par M. Jean Francou

Canal du Rove (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Environnement

21/06/1984
Pertinence
Question n° 05998 posée par M. Jean Francou

Analyse des aménagements sylvo-pastoraux en zone méditerranéenne: bilan d'étude

Réponse du ministère : Environnement

07/05/1987
Pertinence
Question n° 09929 posée par M. Jacques Rocca Serra

Suppression du DEA " Environnement marin " délivré par l'université Aix-Marseille-III

Réponse du ministère : Éducation

24/05/1990
Pertinence