Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

63 questions

  1. Question n° 32000 posée par M. Jean Francou

    Alignement de l'échelle indiciaire des chargés de recherche sur celle des maîtres de conférence

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 32791 posée par M. Louis Minetti

    Professeurs adjoints et chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive: situation

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00355 posée par Mlle Irma Rapuzzi

    Politique de "redéploiement" du corps enseignant dans les Bouches-du-Rhône

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 34429 posée par M. Louis Minetti

    Enseignants: respect des droits syndicaux

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00988 posée par M. Louis Minetti

    Collège de Gréasque (Bouches-du-Rhône): situation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  6. Question n° 01505 posée par M. Louis Minetti

    Lycée Vauvenargues d'Aix: poursuites judiciaires

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01543 posée par M. Félix Ciccolini

    Détachement des formateurs des Ecoles normales

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 06816 posée par M. Louis Minetti

    Bouches-du-Rhône: situation du collège de Roquevaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 09656 posée par M. Jean Francou

    Capétiens et agrégés: affectation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 05764 posée par M. Bastien Leccia

    Statut des maîtres directeurs et statut des personnels communaux des écoles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible