Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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576 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

480 questions

  1. Question n° 26891 posée par M. Jean Francou

    CEE: règlements relatifs au soja et au lin

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26892 posée par M. Jean Francou

    Industrie du riz: protection

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00109 posée par M. Félix Ciccolini

    Soutien de l'agriculture et de la viticulture dans la région Provence-Alpes-Côte- d'Azur

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 27786 posée par M. Louis Minetti

    Patrimoine hydraulique des Bouches-du-Rhône: protection

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 27787 posée par M. Louis Minetti

    Renforcement des digues de la Durance

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 27788 posée par M. Louis Minetti

    Aménagement du Rhône et de la Durance: protection contre les crues

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 27846 posée par M. Félix Ciccolini

    Groupements forestiers: immatriculation et publicité

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 28012 posée par M. Louis Minetti

    Campagne oléicole: organisation sur le plan européen

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02374 posée par M. Louis Minetti

    Dégradation du canal d'irrigation des Alpines

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 28923 posée par Mlle Irma Rapuzzi

    Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur: extension d'une subvention à tous les produits agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne