Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 08210 posée par Mme Brigitte Devésa

    Prise en charge des médicaments homéopathiques pour les femmes enceintes allaitantes et les patients souffrant d'affections de longue durée

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25257 posée par M. Guy Benarroche

    Personne de confiance et directives anticipées

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10190 posée par Mme Anne-Marie Bertrand

    Devenir du recrutement en école d'orthophonie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08093 posée par M. Michel Amiel

    Lutte contre l'antibiorésistance

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07853 posée par M. Michel Amiel

    Psychiatrie des mineurs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07855 posée par M. Michel Amiel

    Prise en charge ambulatoire en psychiatrie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07856 posée par M. Michel Amiel

    Permanence pédopsychiatrique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07858 posée par M. Michel Amiel

    Santé mentale des étudiants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 25516 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Sucres cachés dans les aliments

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 22153 posée par M. Jean Louis Masson

    Pérennité du système de retraite des conseillers généraux

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne