Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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263 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

119 questions

  1. Question n° 25046 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Meilleure reconnaissance des étudiants et professionnels sages-femmes en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24582 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Baisse du prix des cigarettes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23695 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Prise en charge du cancer du sein triple négatif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23093 posée par M. Stéphane Ravier

    Statut des ambulanciers de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22783 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Séquençage génomique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22504 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Approvisionnement des centres de vaccination

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21763 posée par M. Jérémy Bacchi

    Projet de fusion du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante et de l'office national d'indemnisation des accidents médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21611 posée par M. Stéphane Ravier

    Situation des sages-femmes en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21289 posée par M. Stéphane Le Rudulier

    Égalité de traitement entre les professions d'orthopédistes-orthésistes et de pédicures-podologues

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21331 posée par M. Guy Benarroche

    Personne de confiance et directives anticipées

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible