Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 19458 posée par M. André Vallet

    Incidences sur l'industrie cimentière d'une éventuelle taxation sur l'énergie

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0194G posée par M. André Vallet

    Protestations des éleveurs contre la prolifération des loups

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  3. Question n° 15809 posée par M. André Vallet

    Responsabilité de l'Etat en matière d'entretien du sol et du sous-sol

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 07249 posée par M. André Vallet

    Accroissement des supports publicitaires mobiles dans les villes

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  5. Question n° 12395 posée par M. André Vallet

    Personnels titulaires du brevet de pilote professionnel avec la qualification vol aux instruments

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  6. Question n° 01185 posée par M. André Vallet

    Augmentation de la contribution de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  7. Question n° 01186 posée par M. André Vallet

    Statut des agents techniques territoriaux

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Forte