Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 02805 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Redevance droits d'auteurs exigée lors de manifestations organisées gratuitement par des associations

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12033 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Conséquences de la suppression de la taxe professionnelle sur la pérennité des festivals

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16488 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Contrats uniques d'insertion dans le secteur culturel

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14024 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Maintien des orchestres permanents

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15220 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Norme de diffusion de la télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16875 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Financement des conservatoires

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18965 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Actualisation de la liste des métiers d'art

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03069 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir de l'Alliance Française

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05418 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Correcteurs de langue française

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05970 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir des bouquinistes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible