Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 01133 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Surconsommation précoce de boissons sucrées

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01702 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Centres dentaires

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01704 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02279 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Microplastiques dans les eaux embouteillées

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02935 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Trafic de viande de brousse

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03103 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Exposition à l'amiante et cancer

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03134 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Santé périnatale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03263 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pollution de l'eau du robinet

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03422 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Particules ultrafines

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03683 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Manque de pharmaciens

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible