Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

49 questions

Question n° 16745 posée par M. Jean-Noël Guérini

Plan de prévention des risques de pandémie de grippe humaine d'origine aviaire

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

24/03/2005
Pertinence
Question n° 25777 posée par M. Jean-Noël Guérini

Plan de prévention des risques de pandémie de grippe humaine d'origine aviaire

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/12/2006
Pertinence
Question n° 00166 posée par M. Jean-Noël Guérini

Vaccination contre le papillomavirus (HPV)

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 02473 posée par M. Jean-Noël Guérini

Problématique de l'obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

15/11/2007
Pertinence
Question n° 08800 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prochain plan national maladies rares

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/05/2009
Pertinence
Question n° 16216 posée par M. Jean-Noël Guérini

Restriction d'accès à l'aide médicale d'État

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

02/12/2010
Pertinence
Question n° 05833 posée par M. Jean-Noël Guérini

Recrudescence de la syphilis en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 09281 posée par M. Jean-Noël Guérini

Recrudescence de la syphilis en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/11/2013
Pertinence
Question n° 14182 posée par M. Jean-Noël Guérini

Impact sur la santé de la cigarette électronique

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

18/12/2014
Pertinence
Question n° 14553 posée par M. Jean-Noël Guérini

Usage abusif des pesticides

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

22/01/2015
Pertinence