Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 00166 posée par M. Jean-Noël Guérini

Vaccination contre le papillomavirus (HPV)

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 00641 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation préoccupante de la psychiatrie

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

12/07/2007
Pertinence
Question n° 02473 posée par M. Jean-Noël Guérini

Problématique de l'obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

15/11/2007
Pertinence
Question n° 05209 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pédiatrie libérale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

24/07/2008
Pertinence
Question n° 07818 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation des infirmiers salariés

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/03/2009
Pertinence
Question n° 08800 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prochain plan national maladies rares

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/05/2009
Pertinence
Question n° 09797 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prévention des accidents de la vie courante

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

30/07/2009
Pertinence
Question n° 10560 posée par M. Jean-Noël Guérini

Conseil en pharmacie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/10/2009
Pertinence
Question n° 12051 posée par M. Jean-Noël Guérini

Conseil en pharmacie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

11/02/2010
Pertinence