Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 05833 posée par M. Jean-Noël Guérini

Recrudescence de la syphilis en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 09281 posée par M. Jean-Noël Guérini

Recrudescence de la syphilis en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/11/2013
Pertinence
Question n° 15434 posée par M. Jean-Noël Guérini

Toxicité de l'aluminium

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/03/2015
Pertinence
Question n° 19306 posée par M. Jean-Noël Guérini

Vaccin contre la méningite

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/12/2015
Pertinence
Question n° 19852 posée par M. Jean-Noël Guérini

Virus Zika

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/02/2016
Pertinence
Question n° 20719 posée par M. Jean-Noël Guérini

Autorisation du glyphosate

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/03/2016
Pertinence
Question n° 21204 posée par M. Jean-Noël Guérini

Lutte contre le syndrome d'alcoolisation foetale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/04/2016
Pertinence
Question n° 22806 posée par M. Jean-Noël Guérini

Propagation du moustique tigre

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/07/2016
Pertinence
Question n° 22809 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sucres cachés dans les aliments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/07/2016
Pertinence
Question n° 22986 posée par M. Jean-Noël Guérini

Exposition des enfants aux radiofréquences

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/08/2016
Pertinence