Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

66 questions

  1. Question n° 17462 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Coût des addictions

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18129 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pollution du métro et des gares souterraines

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18135 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Tablettes numériques et petite enfance

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19306 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Vaccin contre la méningite

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19852 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Virus Zika

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20719 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Autorisation du glyphosate

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21204 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Lutte contre le syndrome d'alcoolisation foetale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22734 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Effets sanitaires de la pollution atmosphérique

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22806 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Propagation du moustique tigre

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22809 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Sucres cachés dans les aliments

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible