Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 25777 posée par M. Jean-Noël Guérini

Plan de prévention des risques de pandémie de grippe humaine d'origine aviaire

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/12/2006
Pertinence
Question n° 07884 posée par M. Jean-Noël Guérini

Résidents à l'année dans les campings

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

12/03/2009
Pertinence
Question n° 07886 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pilule contraceptive d'urgence

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/03/2009
Pertinence
Question n° 12051 posée par M. Jean-Noël Guérini

Conseil en pharmacie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

11/02/2010
Pertinence
Question n° 15767 posée par M. Jean-Noël Guérini

Maltraitance envers les personnes âgées

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

28/10/2010
Pertinence
Question n° 09280 posée par M. Jean-Noël Guérini

Démoustication expérimentale

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

14/11/2013
Pertinence
Question n° 09281 posée par M. Jean-Noël Guérini

Recrudescence de la syphilis en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/11/2013
Pertinence
Question n° 10072 posée par M. Jean-Noël Guérini

Nécessaire dépistage précoce du virus du sida

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/01/2014
Pertinence
Question n° 11347 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sécurité dans les maisons de retraite

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

17/04/2014
Pertinence
Question n° 11503 posée par M. Jean-Noël Guérini

Vente de tabac aux mineurs

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

01/05/2014
Pertinence