Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 25749 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Révision de la directive européenne TSF et encadrement de la publicité à destination des enfants

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02473 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Problématique de l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05209 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pédiatrie libérale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13695 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Composés nocifs dans les produits d'hygiène pour bébés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14021 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dangers de la 3D pour les yeux des enfants et adolescents

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15051 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Trouble déficit de l'attention avec ou sans hyperactivité

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18135 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Tablettes numériques et petite enfance

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22986 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Exposition des enfants aux radiofréquences

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24946 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Composition des couches pour bébé

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00820 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dépistage néonatal

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible