Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

48 questions

  1. Question n° 02473 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Problématique de l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07397 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Disparition des permanences du planning familial

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08804 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Approvisionnement en médicaments des associations humanitaires non gouvernementales

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10560 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Conseil en pharmacie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12051 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Conseil en pharmacie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13695 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Composés nocifs dans les produits d'hygiène pour bébés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14021 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dangers de la 3D pour les yeux des enfants et adolescents

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14553 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Usage abusif des pesticides

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14889 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Nocivité des cabines de bronzage

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15434 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Toxicité de l'aluminium

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible