Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

Question n° 05833 posée par M. Jean-Noël Guérini

Recrudescence de la syphilis en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 07442 posée par M. Jean-Noël Guérini

Nécessaire dépistage précoce du virus du sida

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/07/2013
Pertinence
Question n° 09281 posée par M. Jean-Noël Guérini

Recrudescence de la syphilis en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/11/2013
Pertinence
Question n° 10072 posée par M. Jean-Noël Guérini

Nécessaire dépistage précoce du virus du sida

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/01/2014
Pertinence
Question n° 11503 posée par M. Jean-Noël Guérini

Vente de tabac aux mineurs

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

01/05/2014
Pertinence
Question n° 12811 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pouvoir d'achat des retraités

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

07/08/2014
Pertinence
Question n° 12812 posée par M. Jean-Noël Guérini

Financement du planning familial

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

07/08/2014
Pertinence
Question n° 13695 posée par M. Jean-Noël Guérini

Composés nocifs dans les produits d'hygiène pour bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/11/2014
Pertinence
Question n° 15434 posée par M. Jean-Noël Guérini

Toxicité de l'aluminium

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/03/2015
Pertinence
Question n° 18240 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dérives du prix des audioprothèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/10/2015
Pertinence