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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
18 questions
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Question n° 0023G posée par M. André Vallet
Réforme des institutions
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0733G posée par M. André Vallet
Développement du soutien scolaire privé
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
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Question n° 0592G posée par M. André Vallet
Incidents dans le train Lyon-Nice
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0501G posée par M. André Vallet
Implantation du projet ITER dans le site de Cadarache
Réponse du Ministère délégué à la recherche
Pertinence
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Question n° 0392G posée par M. André Vallet
Situation en Côte d'Ivoire
Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0281G posée par M. André Vallet
Rapport du Conseil de l'emploi, des revenus et de la cohésion sociale sur les enfants pauvres en France
Réponse du Secrétariat d'Etat à la lutte contre la précarité et l'exclusion
Pertinence
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Question n° 0198G posée par M. André Vallet
Projet de Constitution européenne
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0063G posée par M. André Vallet
Sécurité aéroportuaire
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 0015G posée par M. André Vallet
Qualification de "métier à risque" des sapeurs-pompiers
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
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Question n° 0598G posée par M. André Vallet
Grève des médecins
Réponse du ministère : Santé
Pertinence