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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
20 questions
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Question n° 11274 posée par M. André Vallet
Sécurité du transport scolaire
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 07094 posée par M. André Vallet
Lutte contre les insectes xylophages
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 04004 posée par M. André Vallet
Situation et moyens de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 01311 posée par M. André Vallet
Percement du tunnel ferroviaire du Montgenèvre
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 27526 posée par M. André Vallet
Situation des cantonniers retraités
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 26889 posée par M. André Vallet
Evolution du prix du gazole et équilibre financier des entreprises de transport
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 22143 posée par M. André Vallet
Arrêté du 4 août 1999 imposant une soupape de sécurité pour les véhicules au GPL
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 19610 posée par M. André Vallet
Conséquences économiques et sociales du passage aux 35 heures
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 18831 posée par M. André Vallet
Formation aux premiers secours dans les épreuves du permis de conduire
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 18642 posée par M. André Vallet
Sécurité juridique des autorisations de construire
Réponse du ministère : Logement
Pertinence