Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 11274 posée par M. André Vallet

    Sécurité du transport scolaire

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 07094 posée par M. André Vallet

    Lutte contre les insectes xylophages

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 04004 posée par M. André Vallet

    Situation et moyens de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 01311 posée par M. André Vallet

    Percement du tunnel ferroviaire du Montgenèvre

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 27526 posée par M. André Vallet

    Situation des cantonniers retraités

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 26889 posée par M. André Vallet

    Evolution du prix du gazole et équilibre financier des entreprises de transport

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 22143 posée par M. André Vallet

    Arrêté du 4 août 1999 imposant une soupape de sécurité pour les véhicules au GPL

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 19610 posée par M. André Vallet

    Conséquences économiques et sociales du passage aux 35 heures

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 18831 posée par M. André Vallet

    Formation aux premiers secours dans les épreuves du permis de conduire

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 18642 posée par M. André Vallet

    Sécurité juridique des autorisations de construire

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très forte