Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

87 questions

  1. Question n° 07092 posée par M. André Vallet

    Conséquences sociales pour les personnes âgées d'une diminution de la prise en charge de la dépendance

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 14174 posée par M. André Vallet

    Transparence des coûts et de l'origine des prothèses dentaires

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 14804 posée par M. André Vallet

    Situation du secteur du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 14857 posée par M. André Vallet

    Situation des retraités agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 14858 posée par M. André Vallet

    Situation des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 14859 posée par M. André Vallet

    Classification des activités physiques ou sportives

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 15107 posée par M. André Vallet

    Taxation du fioul domestique

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 15206 posée par M. André Vallet

    Direction de l'Opéra de Paris

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 15207 posée par M. André Vallet

    Surendettement des ménages ayant recours au crédit

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 15211 posée par M. André Vallet

    Situation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très forte