Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

115 questions

Question n° 03851 posée par M. André Vallet

Organisation d'un débat sur les langues régionales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/03/2008
Pertinence
Question n° 03362 posée par M. André Vallet

Indemnisation des biens des rapatriés

Réponse du Premier ministre

14/02/2008
Pertinence
Question n° 00684 posée par M. André Vallet

Rejets du canal EDF dans l'Étang de Berre

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

12/07/2007
Pertinence
Question n° 00689 posée par M. André Vallet

Situation des anciens combattants de l'armée d'Afrique

Réponse du Ministère de la défense

12/07/2007
Pertinence
Question n° 26024 posée par M. André Vallet

Conditions de travail des agents du Trésor public

Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

25/01/2007
Pertinence
Question n° 1184S posée par M. André Vallet

Saturation de l'axe autoroutier Valence-Orange

Réponse du Ministère délégué au tourisme

30/11/2006
Pertinence
Question n° 25335 posée par M. André Vallet

Conséquences du contrat de projet en région PACA, notamment pour le secteur viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

23/11/2006
Pertinence
Question n° 0733G posée par M. André Vallet

Développement du soutien scolaire privé

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

10/11/2006
Pertinence
Question n° 23813 posée par M. André Vallet

Documents nécessaires à l'immatriculation d'une SCI

Réponse du Ministère de la justice

06/07/2006
Pertinence
Question n° 23162 posée par M. André Vallet

Projets de restructuration de la viticulture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

18/05/2006
Pertinence