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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
7 questions
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Question n° 19458 posée par M. André Vallet
Incidences sur l'industrie cimentière d'une éventuelle taxation sur l'énergie
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0194G posée par M. André Vallet
Protestations des éleveurs contre la prolifération des loups
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 15809 posée par M. André Vallet
Responsabilité de l'Etat en matière d'entretien du sol et du sous-sol
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 07249 posée par M. André Vallet
Accroissement des supports publicitaires mobiles dans les villes
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 12395 posée par M. André Vallet
Personnels titulaires du brevet de pilote professionnel avec la qualification vol aux instruments
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 01185 posée par M. André Vallet
Augmentation de la contribution de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 01186 posée par M. André Vallet
Statut des agents techniques territoriaux
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence