Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

35 questions

Question n° 23613 posée par M. Roland Povinelli

Prix et conseil en pharmacie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/05/2012
Pertinence
Question n° 23704 posée par Mme Sophie Joissains

Prix et conseil en pharmacie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/06/2012
Pertinence
Question n° 23763 posée par Mme Isabelle Pasquet

Prix et conseil en pharmacie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/06/2012
Pertinence
Question n° 02551 posée par M. Bruno Gilles

Ruptures de stock de médicaments sensibles et de certains produits de soin dans les hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/10/2012
Pertinence
Question n° 03142 posée par M. Roland Povinelli

Présence d'aluminium dans les vaccins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/11/2012
Pertinence
Question n° 03556 posée par M. Jean-Noël Guérini

Médication excessive dans les maisons de retraite

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

13/12/2012
Pertinence
Question n° 04917 posée par M. Bruno Gilles

Mettre en place un dispositif de pharmaco-vigilance accrue

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/02/2013
Pertinence
Question n° 05782 posée par M. Roland Povinelli

Présence de pesticides dans l'eau en bouteille

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 06004 posée par Mme Isabelle Pasquet

Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques et d'hygiéne

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/04/2013
Pertinence
Question n° 07164 posée par M. Roland Povinelli

Présence de pesticides dans l'eau en bouteille

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/06/2013
Pertinence