Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 03556 posée par M. Jean-Noël Guérini

Médication excessive dans les maisons de retraite

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

13/12/2012
Pertinence
Question n° 07442 posée par M. Jean-Noël Guérini

Nécessaire dépistage précoce du virus du sida

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/07/2013
Pertinence
Question n° 10072 posée par M. Jean-Noël Guérini

Nécessaire dépistage précoce du virus du sida

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/01/2014
Pertinence
Question n° 13695 posée par M. Jean-Noël Guérini

Composés nocifs dans les produits d'hygiène pour bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/11/2014
Pertinence
Question n° 15434 posée par M. Jean-Noël Guérini

Toxicité de l'aluminium

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/03/2015
Pertinence
Question n° 18391 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir de la répartition pharmaceutique

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

22/10/2015
Pertinence
Question n° 19306 posée par M. Jean-Noël Guérini

Vaccin contre la méningite

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/12/2015
Pertinence
Question n° 20455 posée par M. Jean-Noël Guérini

Molécules toxiques dans les cosmétiques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

10/03/2016
Pertinence
Question n° 22176 posée par M. Jean-Noël Guérini

Risques de l'antibiorésistance

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/06/2016
Pertinence
Question n° 01709 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prescription abusive de psychotropes aux enfants « hyperactifs »

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/10/2017
Pertinence