Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 18284 posée par M. Arthur Moulin

    Aménagement de la RN2 dans l'arrondissement d'Avesnes-sur-Helpe (Nord)

    Réponse du ministère : Urbanisme

  2. Question n° 14045 posée par M. Albert Voilquin

    Perturbations causées par les travaux routiers lors des grands départs

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 11165 posée par M. Henri Caillavet

    Echangeur ouest de Vierzon

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 09092 posée par M. Pierre Lacour

    Travaux d'entretien routier: périodes

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 08393 posée par M. Marcel Vidal

    Plan Massif central: aménagement des RN 9 et RN 109

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 08341 posée par M. René Chazelle

    Désenclavement routier et autoroutier du Massif Central

    Réponse du ministère : Transports

  7. Question n° 07764 posée par M. Rémi Herment

    Programme des grands travaux: déviation ouest de Verdun

    Réponse du ministère : Transports

  8. Question n° 04395 posée par M. Jean Cluzel

    Politique supplémentaire de grands travaux publics au bénéfice des zones rurales

    Réponse du ministère : Transports

  9. Question n° 28251 posée par M. Philippe Machefer

    Route Bois-d'Arcy-Dreux: transformation en voie rapide

    Réponse du ministère : Transports