Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 14045 posée par M. Albert Voilquin

    Perturbations causées par les travaux routiers lors des grands départs

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 09092 posée par M. Pierre Lacour

    Travaux d'entretien routier: périodes

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 08341 posée par M. René Chazelle

    Désenclavement routier et autoroutier du Massif Central

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 05808 posée par M. Paul Guillard

    Projet d'autoroute Angers-Le Mans: date de réalisation

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 30820 posée par M. Paul Girod

    Autoroute A26 Saint-Quentin - Reims: date de mise en service

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 27533 posée par M. Michel Darras

    Autoroute A 26: report de la date d'achèvement

    Réponse du ministère : Transports