Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 15168 posée par M. Michel Savin

Répercussion du coût des travaux en maison de retraite sur les frais d'hébergement des résidents

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

12/03/2015
Pertinence
Question n° 09926 posée par M. Bruno Sido

Logement social en milieu rural

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

20/11/2003
Pertinence
Question n° 11856 posée par M. Marcel Vidal

Augmentation des crédits de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat

Réponse du ministère : Logement

04/10/1990
Pertinence
Question n° 08586 posée par M. Bernard Charles Hugo

Diminution des sommes allouées à l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat

Réponse du ministère : Logement

01/03/1990
Pertinence
Question n° 07638 posée par M. Philippe Madrelle

Diminution des crédits affectés à l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat

Réponse du ministère : Logement

21/12/1989
Pertinence
Question n° 07244 posée par M. André Fosset

Amélioration et financement du logement social

Réponse du ministère : Logement

23/11/1989
Pertinence
Question n° 06651 posée par M. Pierre Vallon

Crédits budgétaires affectés à l'ANAH

Réponse du ministère : Logement

26/10/1989
Pertinence
Question n° 06658 posée par M. Hubert D'Andigne

Crédits budgétaires affectés à l'ANAH

Réponse du ministère : Logement

26/10/1989
Pertinence
Question n° 06538 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Amélioration de l'habitat

Réponse du ministère : Logement

12/10/1989
Pertinence
Question n° 06490 posée par M. Louis Mercier

Crédits de l'ANAH

Réponse du ministère : Logement

05/10/1989
Pertinence