Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

115 questions

Question n° 27405 posée par M. Serge Mathieu

Mesures de soutien de l'activité du bâtiment: insuffisance de crédits

Réponse du ministère : Environnement

21/09/1978
Pertinence
Question n° 34370 posée par M. Pierre Louvot

Soutien et équilibre de l'activité du bâtiment

Réponse du ministère : Environnement

30/05/1980
Pertinence
Question n° 06916 posée par M. Rémi Herment

Activités du bâtiment et des travaux publics

Réponse du ministère : Urbanisme

07/07/1982
Pertinence
Question n° 11347 posée par M. Jacques-Richard Delong

Champagne-Ardenne: activité du bâtiment et des travaux publics

Réponse du ministère : Urbanisme

21/04/1983
Pertinence
Question n° 15956 posée par M. Jacques Durand

Soutien à l'activité du bâtiment

Réponse du ministère : Urbanisme

08/03/1984
Pertinence
Question n° 19898 posée par M. Jacques Mossion

Soutien de l'activité du bâtiment: mesures

Réponse du ministère : Urbanisme

18/10/1984
Pertinence
Question n° 23287 posée par M. Jean Cluzel

Mesures tendant à assurer le maintien de l'activité du bâtiment

Réponse du ministère : Urbanisme

25/04/1985
Pertinence
Question n° 00056 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Relance du secteur du bâtiment

Réponse du ministère : Équipement

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00379 posée par M. Michel Alloncle

Poitou-Charentes: évolution des activités des entreprises du bâtiment

Réponse du ministère : Équipement

24/04/1986
Pertinence
Question n° 01236 posée par M. Jacques Mossion

Relance du secteur du bâtiment et des travaux publics

Réponse du ministère : Équipement

29/05/1986
Pertinence