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Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 12734 posée par M. Edouard Le Jeune

   Relance de l'activité du bâtiment et des travaux publics

   Réponse du ministère : Équipement

   07/11/1995

   Pertinence

2. Question n° 00845 posée par M. Emmanuel Hamel

   Relance du secteur du bâtiment dans la région Rhône-Alpes

   Réponse du ministère : Équipement

   06/05/1993

   Pertinence

3. Question n° 24306 posée par M. Philippe Marini

   Crise du secteur du bâtiment

   Réponse du ministère : Équipement

   14/01/1993

   Pertinence

4. Question n° 24205 posée par M. Philippe Marini

   Crise du secteur du bâtiment

   Réponse du ministère : Équipement

   24/12/1992

   Pertinence

5. Question n° 23809 posée par M. Henri Goetschy

   Relance de l'activité du bâtiment

   Réponse du ministère : Équipement

   03/12/1992

   Pertinence

6. Question n° 05151 posée par M. Christian Bonnet

   Prolongation des dispositions fiscales en faveur du bâtiment

   Réponse du ministère : Logement

   15/06/1989

   Pertinence

7. Question n° 09939 posée par M. Alain Gérard

   Application de la loi relative à l'immutabilité des règles d'urbanisme

   Réponse du ministère : Équipement

   10/03/1988

   Pertinence

8. Question n° 05685 posée par M. Daniel Percheron

   Situation du bâtiment dans le Nord-Pas-de-Calais

   Réponse du ministère : Équipement

   23/04/1987

   Pertinence

9. Question n° 05115 posée par M. Roger Poudonson

   Lutte contre le chômage: relance du bâtiment

   Réponse du ministère : Équipement

   19/03/1987

   Pertinence

10. Question n° 04807 posée par M. Paul Souffrin

    Aide de l'Etat au logement social en Moselle

    Réponse du ministère : Équipement

    26/02/1987

    Pertinence