Recherche de questions

Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 00056 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Relance du secteur du bâtiment

   Réponse du ministère : Équipement

   10/04/1986

   Pertinence

2. Question n° 00379 posée par M. Michel Alloncle

   Poitou-Charentes: évolution des activités des entreprises du bâtiment

   Réponse du ministère : Équipement

   24/04/1986

   Pertinence

3. Question n° 01236 posée par M. Jacques Mossion

   Relance du secteur du bâtiment et des travaux publics

   Réponse du ministère : Équipement

   29/05/1986

   Pertinence

4. Question n° 01409 posée par M. Rémi Herment

   Situation générale du secteur des bâtiments et des travaux publics

   Réponse du ministère : Équipement

   05/06/1986

   Pertinence

5. Question n° 02407 posée par M. Jacques-Richard Delong

   Situation des travaux publics et du bâtiment en région Champagne-Ardenne

   Réponse du ministère : Équipement

   07/08/1986

   Pertinence

6. Question n° 04807 posée par M. Paul Souffrin

   Aide de l'Etat au logement social en Moselle

   Réponse du ministère : Équipement

   26/02/1987

   Pertinence

7. Question n° 05115 posée par M. Roger Poudonson

   Lutte contre le chômage: relance du bâtiment

   Réponse du ministère : Équipement

   19/03/1987

   Pertinence

8. Question n° 05685 posée par M. Daniel Percheron

   Situation du bâtiment dans le Nord-Pas-de-Calais

   Réponse du ministère : Équipement

   23/04/1987

   Pertinence

9. Question n° 09939 posée par M. Alain Gérard

   Application de la loi relative à l'immutabilité des règles d'urbanisme

   Réponse du ministère : Équipement

   10/03/1988

   Pertinence

10. Question n° 05151 posée par M. Christian Bonnet

    Prolongation des dispositions fiscales en faveur du bâtiment

    Réponse du ministère : Logement

    15/06/1989

    Pertinence