Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 2122G posée par M. Frédéric Marchand

    Maires bâtisseurs

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1979G posée par M. Jean-Claude Requier

    Hausse du coût des matières premières dans le bâtiment

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0444G posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Projet de suppression de niches fiscales

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0637G posée par Mme Évelyne Yonnet

    Marché du BTP et logement

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0542G posée par M. Daniel Soulage

    TVA à 5,5% dans le bâtiment

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0451G posée par M. Bernard Barraux

    Barrage de Chambonchard

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0097G posée par M. Jacques Moutet

    Crise des travaux publics

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0074G posée par M. Michel Giraud

    Orientation générale de la politique économique du gouvernement et plus particulièrement sur le fonds des grands travaux

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne