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Questions avec réponses

9 questions

1. Question n° 13565 posée par M. Bernard Piras

   Orientation scolaire des enfants handicapés

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   20/05/2010
2. Question n° 10455 posée par M. Yvon Collin

   Revalorisation des bourses

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   15/10/2009
3. Question n° 0603S posée par M. Jean-Luc Fichet

   Scolarisation des enfants handicapés

   Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

   23/07/2009
4. Question n° 08972 posée par M. Marc Daunis

   Expérimentation des jardins d'éveil

   Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

   04/06/2009
5. Question n° 0552S posée par Mme Samia Ghali

   Accueil des enfants de deux à trois ans dans les écoles maternelles

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

   14/05/2009
6. Question n° 36807 posée par M. Paul Girod

   Prévention de la violence à la télévision

   Réponse du ministère : Famille

   29/11/2001
7. Question n° 29508 posée par M. Louis Souvet

   Rythmes scolaires

   Réponse du ministère : Éducation

   30/11/2000
8. Question n° 27608 posée par M. Louis Souvet

   Rythmes scolaires

   Réponse du ministère : Éducation

   14/09/2000
9. Question n° 00196 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Enseignantes en congé de maternité de six mois: remplacement

   Réponse du ministère : Éducation

   23/10/1980